Mentions Légales

1. Informations Générales

• Nom de l’association : CAC Tennis Club
• Forme juridique : Association loi 1901
• Siège social : Rue Baptiste Marcet 82100 Castelsarrasin
• Téléphone : 06.63.32.34.49.
• E-mail : cac.tennis@wandoo.fr
• Directeur de la publication : Romain Turquier
• Responsable de la rédaction : Romain Turquier
• Numéro SIRET : [Numéro SIRET si applicable]
• Numéro RNA : [Numéro RNA si applicable]

2. Propriétaire du site

Le présent site est la propriété de Romain Turquier, dont le siège social est situé à [Adresse complète].

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : O2Switch
• Adresse de l’hébergeur : chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand
• Téléphone de l’hébergeur : 04 44 44 60 40
• Site web de l’hébergeur : https://www.o2switch.fr/

4. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive du Romain Turquier ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du CAC Tennis Club.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, nous nous engageons à garantir la protection de vos données personnelles.

Données collectées

Les informations personnelles collectées sur le site sont :

• Nom
• Prénom
• Adresse e-mail
• Numéro de téléphone
• Toute autre donnée fournie via le formulaire de contact ou d’inscription

Finalité du traitement

Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre suivant :

• Gestion des adhésions
• Communication avec les membres
• Envoi de newsletters
• Réponse aux demandes via le formulaire de contact

Droit d’accès, de modification et de suppression

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un e-mail à cac.tennis@wandoo.f ou par courrier à  Rue Baptiste Marcet 82100 Castelsarrasin

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8. Responsabilité

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9. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du CAC Tennis Club.